Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAWNEE
IDEE PASTEL SARL

Numéro de dépôt :
99816172
Date de dépôt :
30/09/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/09/2009

Présentation de la marque PAWNEE

Déposée le 30 septembre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) IDEE PASTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAWNEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-46 du 12 novembre 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) IDEE PASTEL domicilié(e) 13 RUE LEONARD DE VINCI, 92160 ANTONY - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 211 410 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IDEE PASTEL M. DE GRIVEL - France.

La marque PAWNEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99816172.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAWNEE est expirée depuis le 30 septembre 2009.

IDEE PASTEL a également déposé les autres marques suivantes : TOP WOOD , SEKOYA


IDEE PASTEL SARL - 13 RUE LEONARD DE VINCI, 92160 ANTONY - France - SIREN 395211410


IDEE PASTEL M. DE GRIVEL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-30

Publication - Publication le 12 nov. 1999 au BOPI 1999-46

Meuble, table, siège, étagère.